La marque SCP déposée en Russie

Ce qui suit est une déclaration officielle de la Branche russophone du site Fondation SCP

Introduction :

Ce post aurait dû être plus travaillé et aborder les choses plus en profondeur, mais de récentes réactions sur les réseaux sociaux nous ont forcé la main. Chers membres et lecteurs, veuillez consacrer un moment pour examiner ces informations.

Contexte :

Comme certains le savent peut-être déjà, l’administration de notre site (la branche SCP russe) avait entamé une collaboration avec Andrey Duksin pour son projet ARTSCP – un artbook basé sur l’univers de la Fondation. Nous lui avons fourni des conseils et une visibilité accrue, les plus enthousiastes l’aidant même à être mis en avant lors de divers festivals. Durant tout ce temps (plus exactement, depuis la création du site), le contenu basé sur l’univers de la Fondation SCP est distribué selon les termes de la licence libre Creative Commons Attribution-Partage dans les mêmes conditions 3.0 (que l’on abrégera CC-BY-SA 3.0). Cette licence permet à n’importe qui d’utiliser ces travaux comme il le souhaite, tant que les termes de la licence sont appliqués et inchangés. Les termes de cette licence ont été expliqués clairement à Andrey le 14 juin 2015, malgré quelques incertitudes juridiques sur certains points à l’époque, après qu’il ait posé de nombreuses questions quant à la faisabilité du projet ARTSCP.

Le concept final du projet a été considéré comme lancé le 26 juin 2015, date à laquelle Andrey a demandé aux modérateurs de notre site de publier des annonces officielles sur les réseaux sociaux.

Nous ne décrirons pas en détail les étapes de développement de ARTSCP, car elles ne sont pas pertinentes, mais aimerions préciser que nous étions initialement enthousiasmés par l’initiative d’Andrey et suivions les progrès de son projet avec grand intérêt. Malheureusement, cela a changé les années suivantes.

Durant toute la durée de notre collaboration, Andrey Duksin a répété qu’il souhaitait coopérer avec nos modérateurs, que nos opinions –les opinions de personnes qui ont énormément contribué au développement de la Fondation SCP– avaient de l’importance à ses yeux et a assuré être prêt à prendre en compte nos positions pour le développement du projet ARTSCP.

En été 2017, Andrey nous a annoncé qu’une grande maison de production l’avait contacté et avait proposé de créer une série basée sur la Fondation SCP. Andrey a ensuite proposé aux modérateurs de créer un canon uniforme pour la Fondation telle que représentée dans la série qui servirait de base à un script proposé aux réalisateurs. Le projet avec les membres du site qui participeraient à construire ce canon fut discuté à part. Andrey déclara publiquement vouloir rester l’unique intermédiaire entre nous et les réalisateurs afin d’éviter toute "possibilité d’escroquerie" de notre part – chose qui restait possible pour lui. Il voulait garder la moitié de l’argent du contrat pour lui et donner l’autre à ceux qui allaient effectuer le gros du projet – la répartition des sommes étant laissée à notre discrétion.

La principale interrogation n’avait cependant rien à voir. Il s’agissait du respect de la licence. Nous aimerions rappeler que nous cherchions une solution définitive à un problème de licence et étions en désaccord à ce sujet avec le site SCP anglais. Les conclusions de cette affaire sont détaillées ici.

Quoi qu’il en soit, nous n’avons reçu aucune réponse à propos de comment réagiraient les réalisateurs en apprenant que leur potentielle série pourrait être distribuée gratuitement en toute légalité. Nous pensions qu’ils poseraient la question à Andrey et abandonneraient définitivement l’idée, étant donné qu’il serait quasiment impossible de faire des bénéfices avec ce projet pour la problématique évoquée plus haut. Nous avons alors clos le dossier jusque fin 2018.

En septembre 2018, des représentants d’une entreprise nommée Geekfunco nous ont contacté. Leur communauté dédiée à la vente de produits dérivés Fondation SCP était bloquée à la requête d’un "propriétaire de marque" inconnu. Nous avons promis de mener l’enquête, nous les avons informés des termes exacts de la licence et notre FAQ comportait les informations actuelles conformes à la loi.

Nous avons alors plaisanté sur la possibilité que Andrey ait copyrighté la Fondation et s’en soit servi pour harceler la concurrence.

Andrey lui-même nous contacta également, déclarant que plusieurs clients de l’entreprise n’avaient apparemment pas reçu leurs commandes et qu’il aimerait coopérer avec les "victimes" de cette situation pour porter plainte pour escroquerie. Nous lui avons montré une copie d’un document que nous avions reçu des représentants de Geekfunco et lui avons signalé que le groupe était étrangement "bloqué sur requête de détenteur de droit de copyright". La réponse d’Andrey fut pour le moins une désagréable surprise.

Notre plaisanterie qu’Andrey soit devenu détenteur du copyright était en fait une réalité. Il s’avéra que, courant été 2017, Andrey Duksin avait rempli un dossier auprès de Rospatent (service fédéral russe pour la propriété intellectuelle) pour déposer la Fondation SCP comme marque reconnue dans les pays de l’Union Douanière de l’Union Eurasiatique (au moment où nous écrivons composée du Kazakhstan, de la Russie, Biélorussie, Arménie et Kirghizistan). Déposer une marque est un processus long qui requis près d’un an de procédure. Voir ce lien pour confirmation.

Malgré la déclaration d’Andrey selon laquelle l’opinion et les décisions des modérateurs avaient de l’importance pour lui, il ne divulgua le dépôt de la marque que lorsqu’il avait besoin de notre aide pour faire pression sur ses concurrents. Les logs de ses messages à ce sujet sont consultables ci-dessous.

Andrey déclara clairement qu’il avait investi "beaucoup d’argent dans la promotion de l’univers" et qu’il ne voulait pas perdre l’opportunité de rentabiliser cela. C’est pourquoi il a déposé la marque : pour empêcher ses concurrents de faire le moindre profit sans sa permission et leur faire payer un pourcentage sur leurs bénéfices. Cela va totalement à l’encontre de ses promesses de "symbiose" entre la Fondation SCP et ARTSCP dans la déclaration qu’il a récemment postée – une symbiose implique une transparence complète et mutuelle entre les deux partenaire or, comme dit plus tôt, nous n’avons pris connaissance du dépôt de marque qu’après coup.

En ce qui concerne la prétendue escroquerie rapportée par Andrey, nous n’en avons trouvé aucune preuve ni aucune plainte à l’encontre de Geekfunco. Nous pensons qu’il s’agissait d’une manoeuvre basse pour s’assurer de notre soutien dans le conflit qui l’oppose à Geekfunco.
Pour une meilleure vision d’ensemble, voici les classes de la classification internationale des produits et des services destinée à l'enregistrement des marques commerciales sur lesquelles porte la marque qu’il a déposée :
(Ndt : certaines définitions employées par Rospatent semblent différentes de celles listées sur l’article Wikipédia de la Classification de Nice, elles ont été reportées du mieux possible).

Comme indiqué dans ces classes, la raison donnée par Andrey pour déposer la marque n’est pas la seule qu’il a en tête. La Classe 41, qui inclut la production de films et de vidéos indique qu’il a l’intention de passer outre les termes de la licence pour rendre la série réalisable (dans le but d’en recevoir une partie des bénéfices). Cela est corroboré par la date à laquelle la demande de dépôt de marque a été envoyée – juillet 2017, lorsque la série était activement discutée et une ébauche de script en cours d’écriture. Nous insistons pour rappeler qu’Andrey ne nous avait absolument rien dit à ce moment.

Andrey déclare aujourd’hui avoir déposé la marque pour rendre réalisables des films à gros budget et des jeux vidéos basés sur l’univers de la Fondation SCP, ainsi que pour s’assurer de la collaboration de la maison d’édition EKSMO. Ce dernier élément est étrange car en février 2019 Andrey affirmait que ARTSCP était devenu une maison d’édition (voir post original). Nous n’avons trouvé aucune preuve que ARTSCP avait effectivement obtenu le statut de maison d’édition.

La Classe 9 est également inquiétante à notre égard, à cause des "contenus numérisés". Nous pensons qu’il s’agit potentiellement d’une tentative malveillante de prendre le contrôle de la Fondation SCP. Il faut comprendre que, contrairement à ce que prétend Andrey, une marque n’est pas qu’un bout de papier mais bien un document avec une valeur légale qui, actuellement, met en danger le droit des lecteurs et membres du sites à bénéficier du contenu libre sous la licence. Encore aujourd’hui, ses promesses que la marque ne nuira pas au site de quelque façon ne présentent absolument aucune certitude.

La principale conséquence du dépôt de cette marque a été le harcèlement envers des concurrents qui ont essayé de mettre en vente des produits dérivés SCP. À partir des logs que nous avons reçues des personnes touchées, nous pouvons constater qu’Andrey se livre à de l’extorsion et du chantage, exigeant un pourcentage de leurs bénéfices et menaçant de leur faire un procès s’ils ne se plient pas à ses demandes. À leurs objections selon lesquelles ils ont parfaitement le droit de mener ces activités en accord rigoureux avec la licence CC-BY-SA 3.0, Andrey rétorque que la licence n’a aucune valeur dans notre pays et que "vous pourrez toujours discuter de la licence avec vos camarades de cellule en centre de détention". Nous ne pouvons pas considérer l’attitude d’Andrey comme autre chose qu’un crime. Tout est montré dans les screenshots ci-joints. Les screenshots sont publiés avec l’accord des personnes concernées.

Comme vous pourrez le voir sur ces screenshots, Andrey extorque de l’argent à ses concurrents de manière éhontée – un pourcentage de leurs bénéfices et affirme que la licence Creative Commons n’a aucune valeur dans notre pays, se comportant comme si son concurrent était un criminel endurci. Cette correspondance ne comporte aucun lien vers un texte de loi supportant ses dires. Une chose est claire : même si les affirmations d’Andrey avaient une quelconque base légale, la situation aurait pu être résolue de façon bien plus éthique et morale. Ses demandes n’ont toutefois aucune légitimité que ce soit sur le plan légal, moral ou éthique.
À l’heure où cet article a été publié, il y a un scandale sur les réseaux sociaux en lien avec une série de vidéos Youtube récemment postées, en premier lieu cette vidéo publiée par la chaîne "SCP Protocols", qui dénonce les agissements d’Andrey Duksin. La réponse d’Andrey fut de poster un article où il explique pourquoi il a déposé la marque et comment, selon lui, ses actions bénéficient au site, à l’univers et à la communauté dans son ensemble. Il a également accusé les auteurs de la vidéo d’avoir été payés par Geekfunco pour salir sa réputation. Certains points sont particulièrement dignes d’attention.

Pour commencer, Andrey ne fournit aucune preuve de quelconque manœuvre frauduleuse de la part des créateurs de la vidéo. Il inclut un screenshot de sa requête auprès du support de vk.com où il liste des utilisateurs qui, d’après lui, le harcèlent. Le screenshot montre également une pièce jointe (supposément un screenshot d’une page vk.com, mais aucun détail n’est identifiable). Pour ce qui est de la base des accusations, Andrey affirme que les auteurs des vidéos ont fait la promotion de produits Geekfunco et touchent de l’argent par ce biais. Nous pensons que ces affirmations ne sont en rien des preuves et la réaction d’Andrey ne contribue qu’à renforcer notre méfiance à son égard.

Une autre chose que nous souhaitons éclaircir est sa critique des produits de Geekfunco. Pour citer son article :

Que se passerait-il si n’importe qui pouvait juste coller un logo SCP sur un objet, l’emballer et le vendre ?

La réponse est : absolument rien – les produits dérivés sont tout sauf nouveaux et il est difficile de trouver une œuvre populaire n’en possédant pas. Tant que les termes de la licence sont respectés, la vente de ces produits est tout à fait légale et leur qualité sera évaluée par les clients au moyen de leur porte-monnaie. Parler de parasitisme dans ce cas est complètement inapproprié et, en plus des attaques personnelles dans cet article, ainsi que des logs et screenshots montrés plus tôt, cela ne fait que nuire à l’image d’entrepreneur respectable et soucieux de la communauté qu’Andrey veut se donner.

La position de la branche Russe de la Fondation SCP

D’après les termes de la licence CC-BY-SA 3.0 sous laquelle sont partagés nos travaux, il est formellement impossible de distribuer des produits dérivés sous une autre licence ou en altérant la licence existante. Déposer la marque Fondation SCP n’est rien d’autre qu’une tentative de remettre en question les droits accordés par la licence.

De fait, la marque #661748 déposée au nom de Andrey V. Duksin contredit les termes de la licence concernant la distribution et constitue une violation inacceptable de ladite licence. Toute action visant à protéger cette marque déposée sont illégales et nous les condamnons. Nos actions découlent directement de notre résolution à maintenir le bon usage de la licence et empêcher l’utilisation malhonnête de l’héritage collectif de la Fondation SCP.

Ne souhaitant pas laisser la situation telle quelle, nous avons sollicité l’aide du site anglais, des autres branches du wiki et des autorités compétentes en la matière. Actuellement, tous nous fournissent un soutien considérable. Nous avons également pris plusieurs mesures pour faire obstacle à toute utilisation de la marque par Andrey à des fins illégales.

Il est à noter que non seulement le wiki anglais soutient nos déclarations à l’encontre d’Andrey Duksin, mais a aussi fourni des preuves concrètes.

Pour résumer :

Notre position dans cette affaire est une question de principe et ne changera pas.
La Fondation SCP est un projet d’écriture collaborative unique. Le fait que n’importe qui puisse le développer et en bénéficier, sous condition du respect de la licence, lui donne un avantage immense sur des projets similaires.

La licence de la Fondation SCP garantit que n’importe qui peut gagner de l’argent grâce à nos travaux. C’est tout à fait légal. Notre droit d’auteur ne peut être violé qu’à travers une violation de la licence.

Le dépôt de la marque #661748 le 05/07/2018 constitue une violation directe et grave des clauses de ladite licence. Déposer une marque pour empêcher la compétition ne fait qu’aggraver les choses et viole à la fois la loi russe et internationale. Nous ferons tout pour obtenir l’annulation de cette marque et ferons appel à toutes les ressources et toutes les juridictions que nous jugerons nécessaires.

Nous considérons que le harcèlement de concurrents et de personnes honnêtes est absolument inacceptable. Nous condamnons fortement les actions de Andrey Duksin et cessons toute coopération avec lui et ses partenaires. Nous ne supportons plus aucun de ses projets ni aucune de ses initiatives sur les ressources que nous contrôlons. L’adhésion de Andrey à notre site est dès à présent révoquée définitivement.

Nous incitons nos lecteurs à ne donner aucun soutien à cette personne et les produits et services qu’il propose. Nous comprenons que punir un produit pour les agissements méprisables à l’encontre de ses concurrents, des clients, lecteurs et toute personne intéressée ne semble pas judicieux, mais supporter Andrey financièrement nuirait à l’ensemble de la communauté. La Fondation SCP est un héritage commun, pas un jouet aux mains d’une unique personne dont les agissements et les motivations sont légalement et moralement contestables.

La Fondation SCP nous appartient à tous, pas à lui seul.

Nous ne condamneront personne pour des achats effectués. Nous n’avons aucune réserve vis à vis des parties du projet d’Andrey qui ont l’air plus ou moins légales – à quelques exceptions près. D’un côté, les actions d’Andrey pour donner de la visibilité au projet sont conséquents, mais de l’autre, les agissements listés plus haut rendent impossible toute admiration ou soutien envers lui, quels que soient ses accomplissements.

Nous comptons sur votre soutien. Prévenez vos amis de la situation, faites un post sur les réseaux sociaux, publiez le sur Instagram ou postez une vidéo Youtube. Au plus il y aura de gens au courant de la situation, au plus ce sera difficile de transformer la Fondation en magasin de souvenirs sans âme.

Nous ne pensons pas qu’Andrey se pliera à nos demandes et annulera la marque de bon gré. Au contraire, nous nous attendons à ce qu’il nous attaque nous et nos ressources. Toute action contre nous sera également postée ici. Les nouvelles informations sur nos démarches seront aussi postées ici.

Ce message sera posté sur les autres branches.

Questions-réponses

Qu’est-ce que ça change pour moi en tant que membre du site ?

Rien. Le site fonctionnera comme avant. Des discussions animées auront peut-être lieu sur le forum et dans le tchat, mais ce serait à prévoir dans n’importe quelle situation du genre.

Je suis un fan du projet ARTSCP. Est-ce qu’une action sera prise contre moi pour cette raison ?

Non. Nous ne bloquerons ni ne harcèlerons personne sur la base du soutien qu’ils donnent à Andrey.

Comment puis-je vous aider ?

Comme nous l’avons dit, informer aide. Partagez sur vos réseaux sociaux. Si vous avez des connaissances d’agissements illégaux de la part d’Andrey, ou pire, si vous avez souffert de ces agissements, faites nous en part. Nous ne divulguerons pas votre identité sans autorisation.
Attention toutefois, nous vous demandons de ne pas agir de façon provocante ou d’aller harceler Andrey. Cela ne ferait que nuire à la Fondation SCP en ternissant notre réputation. Utilisez les faits que nous rapportons ici, ils parlent d’eux-mêmes. Vous avez déjà pu le voir par vous-mêmes.

Pourquoi ne réagir que maintenant ?

Nous avons intentionnellement pris le temps d’étudier la situation d’un point de vue légal et de nous préparer. Nous avons également passé beaucoup de temps à échanger avec le wiki anglais pour savoir où ils en seraient d’un point de vue juridique.

Pourquoi ne pas régler tout ça à l’amiable ?

Le caractère strict de notre position est basé sur l’attitude d’Andrey vis à vis de ses concurrents, clients et des gens qui ne sont pas d’accord avec lui en général. Nous avons reçu des logs de conversations et des screenshots avec suffisamment de preuves de son immoralité. Enfin, sa tentative de s’approprier la propriété intellectuelle d’autres personnes dans notre dos en a fait une affaire de principe.

Andrey était extrêmement bien disposé et sympa avec tout le monde ? Il est diffamé et c’est comme ça que vous le remerciez pour tout ce qu’il a fait pour vous ?!

Quand deux partenaires travaillent ensemble sur quelque chose, ils rendent leurs intentions claires et ne font rien qui puisse nuire aux intérêts de l’autre. Rappelons également que la marque a été déposée le 5 juin 2017 et que nous n’avons été mis au courant que le 13 septembre 2018 – uniquement parce que Andrey avait besoin de notre aide. On ne peut pas dire que ce soit sympa.

Nous avons aussi des raisons de croire que l’attitude sympathique d’Andrey aurait cessé aussitôt que nous aurions été un obstacle à ses intérêts pécuniaires.

Andrey a fait beaucoup pour la Fondation, il a commencé de nombreux projets à lui seul, vous n’avez pas le droit de le traiter comme ça.

Nous agissons conformément à la loi pour faire valoir la justice. Nous ne tolérerons pas que les droits de nos lecteurs et de nos membres soient bafoués. Aucun accomplissement ne peut justifier de fermer les yeux là-dessus. Dans son dernier post, Andrey a déclaré que l’écriture et la traduction de contenu original se poursuivent sur le site, et ce malgré la marque. C’est vrai, mais ce n’est en aucun cas grâce à lui. Andrey n’a rien apporté à la Fondation. Tous ses projets ont été bâtis sur du travail déjà effectué par d’autres. La contribution d’Andrey à notre site est quasiment inexistante.

Vous comprenez que vous et vos actions mettent en danger de grands projets comme des films ou des jeux AAA ? Vous nuisez à la communauté !

Nous n’engageons aucune action envers des projets SCP qui sont distribués conformément à la licence CC-BY-SA 3.0. Nous serions plus qu’heureux de découvrir et de soutenir ces projets fantastiques s’ils sont proposés. Mais si leur création met en danger nos droits – les droits d’auteurs, de traducteurs, d’artistes, d’entrepreneurs et de lecteurs – alors ces projets n’en valent pas la peine. Toute tentative de monopoliser la créativité autour de la Fondation SCP est suffisamment méprisable. En particulier dans les circonstances actuelles.

Qu’arrivera-t-il à la Fondation SCP après que tout soit résolu ?

Tout ira bien. Nous continuerons à croître et à nous améliorer.

Qu’arrivera-t-il à ARTSCP après que tout soit résolu ?

Andrey aura toujours le droit de vendre des produits dérivés SCP, à condition qu’il respecte scrupuleusement les termes de la licence. La question de savoir si des artistes, partenaires et clients auront à cœur de le soutenir est plus incertaine.

Conclusion

Nous sommes absolument certains que la situation se soldera en notre faveur et les droits de tous les lecteurs et membres de la Fondation SCP seront restaurés. Nous aurions évidemment préféré que ce conflit n’ait pas lieu. Nous pensons aussi que la diffusion des informations à propos de ce problème aidera considérablement à améliorer la perception de concepts comme les licences libres ainsi que les connaissances de nos lecteurs et membres sur la propriété intellectuelle.

Nous apprécions votre soutien et sommes fiers que notre communauté soit vraiment active et loyale à notre cause commune. Votre aide nous sera très certainement très utile. Merci pour tout ce que vous faites pour nous !

Nous sommes prêts à répondre à toutes les questions que vous pourriez avoir à la lecture de cet article.

Sincèrement, Dmitry Zelten
Administrateur du site
Branche russe de la Fondation SCP

http://05command.wikidot.com/russia-licensing-statement

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